Follow us on Twitter

Articles taggés avec: réglementation

Activités physiques en ACM : un nouveau décret concernant l’encadrement – Photo © Estelle Perdu

Activités physiques en ACM : un nouveau décret concernant l’encadrement

22 Septembre 2012
Ce décret du 17 septembre 2012 autorise les stagiaires en cours de formation aux métiers du sport à encadrer les activités physiques en accueils collectifs de mineurs. >>> Lire la suite
Une nouvelle circulaire sur les activités physiques en ACM – Photo © Estelle Perdu

Une nouvelle circulaire sur les activités physiques en ACM

23 Juin 2012
La parution de la circulaire du 30 mai 2012 met un point d'orgue à la réforme du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs. >>> Lire la suite
Arrêté du 25 avril 2012 sur les activités sportives en ACM : ce qui change (photo © Laurence Fragnol)

Arrêté du 25 avril 2012 sur les activités sportives en ACM : ce qui change

12 Mai 2012
Le nouvel arrêté sur la pratique des activités physiques en accueils collectifs de mineurs a été publié le 10 mai au Journal officiel. En voici un aperçu. >>> Lire la suite
© Frog 974 - Fotolia.com

Surveillance bientôt renforcée pour les séjours de mineurs à l'étranger ?

10 Novembre 2011
Une proposition de loi vise à mettre en place une procédure d'agrément préalable pour les séjours de mineurs organisés à l'étranger. >>> Lire la suite
© Estelle Perdu

Activités physiques en ACM : nouvelles conditions d’encadrement

23 Septembre 2011
Le décret n° 2011-1136 du 20 septembre 2011 modifie les conditions d’encadrement des activités physiques en accueils collectifs de mineurs. >>> Lire la suite