Follow us on Twitter

Réglementation

Vigilance attentats : un guide pour avoir les bons réflexes en ACM

Vigilance attentats : un guide pour avoir les bons réflexes en ACM

16 octobre 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation | Ressources
La menace terroriste a imposé un renforcement des mesures de sécurité dans les lieux recevant du public, donc dans les accueils collectifs de mineurs. Mais comment agir concrètement ?
Rythmes éducatifs : le retour aux 4 jours de classe est désormais possible – Photo © Estelle Perdu

Rythmes éducatifs : le retour aux 4 jours de classe est désormais possible

29 juin 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation
Le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques a été publié au Journal Officiel du 28 juin, soit très peu de temps avant l’éparpillement estival des acteurs de l’école primaire.
Rythmes éducatifs : le projet de retour à la semaine de 4 jours largement malmené – Photo ©Laurence Fragnol

Rythmes éducatifs : le projet de retour à la semaine de 4 jours largement critiqué

13 juin 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation
À peine rendu public, le projet de décret sur les rythmes scolaires permettant un retour à la semaine de 4 jours a rencontré de nombreuses oppositions de la part d’instances officielles et de représentants des collectivités locales.
Dérogations aux rythmes scolaires : que prévoit le projet de décret ? – Photo © Estelle Perdu

Dérogations aux rythmes scolaires : que prévoit le projet de décret ?

31 mai 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Les rythmes éducatifs sont à nouveau au cœur des débats depuis l’élection présidentielle, avec la volonté affirmée par Emmanuel Macron et son gouvernement de revenir sur la réforme mise en œuvre en 2013 par Vincent Peillon. Après des propos parfois contradictoire et flous, les conditions de ce retour en arrière se précisent.
Diriger un gros accueil périscolaire avec le Bafd : du nouveau ! – Photo © Estelle Perdu

Du nouveau pour diriger un gros accueil périscolaire avec le Bafd

20 mars 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Les conditions de la dérogation pour diriger un accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants plus de 80 jours par an avec le Bafd ont été modifiées par l’arrêté du 28 février 2017, publié au Journal officiel du 15 mars.
Deux outils pour lutter contre les discriminations

Deux outils pour lutter contre les discriminations

20 mars 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation | Ressources

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a publié fin février deux outils pour lutter contre toutes les formes de discriminations, les identifier et les prévenir.

Crédit d’impôt de taxe sur les salaires : un ballon d’oxygène pour l’animation ?

Crédit d’impôt de taxe sur les salaires : un ballon d’oxygène pour l’animation ?

17 février 2017 | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation | Emploi

La loi de finances pour 2017 a instauré, au bénéfice des associations et organismes sans but lucratif, un dispositif de crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS). Cette mesure concerne en premier lieu le secteur de l’animation, où les employeurs associatifs sont très nombreux.

Les transports d'enfants en car interdits les 29 juillet et 12 août 2017 – Photo © Laurence Fragnol

Les transports d'enfants en car interdits les 29 juillet et 12 août 2017

04 janvier 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation

L’arrêté qui fixe l’interdiction annuelle de transports d’enfants en car pendant les week-ends les plus chargés de l’été sur les routes vient d’être publié.

Rétablissement de l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs – Photo © Laurence Fragnol

Rétablissement de l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

12 décembre 2016 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Pour lutter contre les départs à l’étranger de jeunes radicalisés, l’autorisation de sortie du territoire (AST) pour les mineurs voyageant sans leurs parents, supprimée en 2013, sera à nouveau obligatoire à compter du 15 janvier 2017.
Un guide gratuit pour prévenir la radicalisation

Un guide gratuit pour prévenir la radicalisation

27 octobre 2016 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation | Ressources

Un guide ministériel à destination des acteurs éducatifs évoque très concrètement, et en donnant des ressources, les phénomènes de radicalisation.

[12 3 4 5  >>