Avis de concession - ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMÉRATION (74)
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre de loisirs sans hebergement de La Bergue à Cranves-Sales (74).
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre de loisirs sans hebergement de La Bergue à Cranves-Sales (74).
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation des services publics de la Petite Enfance et de l’Enfance, commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or (69).
Délégation de service public pour l'exploitation du centre d'animation - Commune de Mozac (63)
Gestion d’un centre de loisirs sans hébergement et périscolaire, commune du Fontanil-Cornillon (38).
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation des services publics de la petite enfance et de l’enfance, commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or (69).
Avis d'appel à candidature pour la Délégation de Service Public relative à l’accueil extrascolaire sur la commune de Cornas (07).
Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du service d'animation socio-éducative des 3/13 ans.
Avis d'attribution de concession de service public pour la gestion et l'exploitation des activités périscolaires.
Concession de service public pour la gestion de l'accueil périscolaire, des activités périscolaires, du guichet unique et des formalités administratives.