Follow us on Twitter

Réglementation

Rythmes éducatifs : le retour aux 4 jours de classe est désormais possible – Photo © Estelle Perdu

Rythmes éducatifs : le retour aux 4 jours de classe est désormais possible

29 juin 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation
Le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques a été publié au Journal Officiel du 28 juin, soit très peu de temps avant l’éparpillement estival des acteurs de l’école primaire. >>> Lire la suite
Rythmes éducatifs : le projet de retour à la semaine de 4 jours largement malmené – Photo ©Laurence Fragnol

Rythmes éducatifs : le projet de retour à la semaine de 4 jours largement critiqué

13 juin 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation
À peine rendu public, le projet de décret sur les rythmes scolaires permettant un retour à la semaine de 4 jours a rencontré de nombreuses oppositions de la part d’instances officielles et de représentants des collectivités locales. >>> Lire la suite
Dérogations aux rythmes scolaires : que prévoit le projet de décret ? – Photo © Estelle Perdu

Dérogations aux rythmes scolaires : que prévoit le projet de décret ?

31 mai 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Les rythmes éducatifs sont à nouveau au cœur des débats depuis l’élection présidentielle, avec la volonté affirmée par Emmanuel Macron et son gouvernement de revenir sur la réforme mise en œuvre en 2013 par Vincent Peillon. Après des propos parfois contradictoire et flous, les conditions de ce retour en arrière se précisent. >>> Lire la suite
Diriger un gros accueil périscolaire avec le Bafd : du nouveau ! – Photo © Estelle Perdu

Du nouveau pour diriger un gros accueil périscolaire avec le Bafd

20 mars 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Les conditions de la dérogation pour diriger un accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants plus de 80 jours par an avec le Bafd ont été modifiées par l’arrêté du 28 février 2017, publié au Journal officiel du 15 mars. >>> Lire la suite
Deux outils pour lutter contre les discriminations

Deux outils pour lutter contre les discriminations

20 mars 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation | Ressources

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a publié fin février deux outils pour lutter contre toutes les formes de discriminations, les identifier et les prévenir.

>>> Lire la suite
Crédit d’impôt de taxe sur les salaires : un ballon d’oxygène pour l’animation ?

Crédit d’impôt de taxe sur les salaires : un ballon d’oxygène pour l’animation ?

17 février 2017 | Ministères et institutions | Vie associative | Réglementation | Emploi

La loi de finances pour 2017 a instauré, au bénéfice des associations et organismes sans but lucratif, un dispositif de crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS). Cette mesure concerne en premier lieu le secteur de l’animation, où les employeurs associatifs sont très nombreux.

>>> Lire la suite
Les transports d'enfants en car interdits les 29 juillet et 12 août 2017 – Photo © Laurence Fragnol

Les transports d'enfants en car interdits les 29 juillet et 12 août 2017

04 janvier 2017 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation

L’arrêté qui fixe l’interdiction annuelle de transports d’enfants en car pendant les week-ends les plus chargés de l’été sur les routes vient d’être publié.

>>> Lire la suite
Rétablissement de l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs – Photo © Laurence Fragnol

Rétablissement de l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

12 décembre 2016 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
Pour lutter contre les départs à l’étranger de jeunes radicalisés, l’autorisation de sortie du territoire (AST) pour les mineurs voyageant sans leurs parents, supprimée en 2013, sera à nouveau obligatoire à compter du 15 janvier 2017. >>> Lire la suite
Un guide gratuit pour prévenir la radicalisation

Un guide gratuit pour prévenir la radicalisation

27 octobre 2016 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation | Ressources

Un guide ministériel à destination des acteurs éducatifs évoque très concrètement, et en donnant des ressources, les phénomènes de radicalisation.

>>> Lire la suite
Taux d’encadrement en périscolaire : un décret valide le 1/14 et le 1/18 – Photo © Laurence Fragnol

Taux d’encadrement en périscolaire : un décret valide le 1/14 et le 1/18

03 août 2016 | Jeunesse | Éducation populaire | Ministères et institutions | Réglementation
C’est fait ! Un décret du 1er août 2016 entérine les taux d’encadrement de 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1 pour 18 enfants à partir de 6 ans dans les accueils périscolaires organisés dans le cadre d’un PEDT. >>> Lire la suite
[12 3 4  >>