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Invité hier de la radio RTL, Benoît Hamon, ministre de l’Éducation nationale, a précisé quels seraient les assouplissements apportés à la réforme des rythmes scolaires.

Benoît Hamon, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a indiqué qu’un décret viendrait assouplir prochainement le cadre réglementaire de la réforme des rythmes scolaires, à l’occasion d’un déplacement à Nancy, jeudi 17 avril 2014.

Le Conseil d'État a rejeté le projet de décret visant à permettre un assouplissement des taux d'encadrement périscolaires dans le cadre d'un projet éducatif territorial.

Le décret « relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires » a été publié au Journal Officiel du samedi 26 janvier 2013.

Le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative prépare un projet de décret visant à assouplir, sous certaines conditions, les taux d’encadrement réglementaires des activités périscolaires.

Le projet de décret sur l’aménagement du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires poursuit sa course d’obstacles. Et sa publication prend du retard…

Ce décret du 17 septembre 2012 autorise les stagiaires en cours de formation aux métiers du sport à encadrer les activités physiques en accueils collectifs de mineurs.

Le décret d’application de la loi régissant le mécanisme de repos compensateur des animateurs en contrat d’engagement éducatif a été publié ce matin. Explications.

Le décret n° 2011-1136 du 20 septembre 2011 modifie les conditions d’encadrement des activités physiques en accueils collectifs de mineurs.