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Le Premier ministre Jean Castex a présenté lundi 10 mai en fin de journée le calendrier de levée des mesures de restrictions liées à la situation sanitaire. Voici le détail des points qui concernent ou peuvent concerner les accueils collectifs de mineurs et leurs activités.

Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative, vient d’adresser ce lundi 3 mai de nouvelles consignes aux organisateurs d’accueils collectifs de mineurs pour les semaines à venir.

Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative, vient d’adresser ce mardi 27 avril de nouvelles consignes aux organisateurs d’accueils collectifs de mineurs… pour la reprise qui a eu lieu le 26 avril!

À compter du 26 avril, les accueils périscolaires pourront ouvrir pour les enfants de primaire ainsi que pour les collégiens de moins de 16 ans enfants de personnels prioritaires. Les accueils extrascolaires ne pourront accueillir que les collégiens de moins de 16 ans, enfants de personnels prioritaires.

Diffusée le mardi 1er septembre dans une version "en cours de validation", le nouveau protocole sanitaire commun à tous les accueils collectifs de mineurs a été officiellement validé le 11 septembre.

Le ministère a publié le protocole pour la réouverture des accueils collectifs de mineurs à compter du 5 juin 2020. Ce document très attendu par le secteur donne le feu vert aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement dans certaines conditions (accueils périscolaires, extrascolaires et accueils de scoutisme).

Après les annonces du Premier Ministre mardi 28 avril, Jean-Michel Blanquer a apporté des précisions sur la réouverture des établissements scolaires à partir du 11 mai. Mais les informations sur le périscolaire et les séjours de l’été restent très vagues.

Un décret est en préparation pour adapter la réglementation des accueils collectifs de mineurs aux mesures annoncées dans le Plan Mercredi. Avec deux sujets centraux : le passage du mercredi en temps périscolaire et la modulation des taux d’encadrement en fonction de la durée de l’accueil du mercredi.

Les conditions de la dérogation pour diriger un accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants plus de 80 jours par an avec le Bafd ont été modifiées par l’arrêté du 28 février 2017, publié au Journal officiel du 15 mars.

La dernière circulaire du Ministère de l’intérieur a en quelque sorte « sanctuarisé » les accueils collectifs de mineurs : ces espaces sont associés au milieu scolaire grâce à leur caractère éducatif et organisé ; en conséquence les forces de police ne pourront plus désormais y faire d’interpellations dans le cadre d’une procédure de reconduite à la frontière.