Rentrée : le nouveau protocole sanitaire des ACM est disponible – version validée

Un nouveau protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs a été élaboré pour cette rentrée et diffusé par la Direction de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative (DJEPVA) du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Ce document de 6 pages, initialement publié le 1er septembre dans une version provisoire avant d'être soumis au Conseil interministériel de crise, a été finalement validé le 11 septembre par le Conseil interministériel de crise, sans aucune modification par rapport à la première version. La seule modification apportée suite au passage en CIC concerne la Foire aux questions dédiée aux ACM qui a été diffusée afin d'apporter des précisions pour les temps de restauration, les déplacements, les accueils de scoutisme, etc. Dans la version définitive de la FAQ, certaines réponses ont été modifiées pour porter de 14 à 7 jours le délai au terme duquel, à défaut d’information (confirmation ou non de l’atteinte par la Covid-19), le mineur ou l’encadrant concerné peut revenir au sein de l'accueil.

Le nouveau protocole remplace ceux qui s'appliquaient depuis le 17 juillet dernier dans les ACM. Il place les consignes des ACM en conformité avec celles qui s'appliquent dans les établissements scolaires, afin de respecter le décret 2020-1096 du 28 août 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020.

• Le port du masque devient obligatoire pour les mineurs de 11 ans et plus dans les espaces clos et à l’extérieur, y compris lorsque la distanciation physique peut être garantie. 

Cette règle est également applicable aux personnels de ces structures et aux intervenants extérieurs dans les mêmes conditions.

• Les principales modifications apportées aux protocoles estivaux sont les suivantes :

– simplification de la posture sanitaire en ne proposant plus qu’un seul protocole applicable à tous les ACM (avec et sans hébergement et aux accueils de scoutisme) ;

– simplification des consignes sanitaires concernant le nettoyage et la désinfection des locaux.