Roselyne Van Eecke

Quelles sont les précautions à prendre pour mener des activités d’hiver en lien avec la neige ou la glace avec les enfants ou les adolescents ? Certaines activités comme le ski et les raquettes sont réglementées. D’autres comme la luge ou le patin à glace ne le sont pas. Tour d’horizon et conseils.

Une directive nationale d’orientation datée du 19 octobre 2022 a été publiée au Bulletin officiel du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (MENJ). Elle concerne le pilotage et la mise en œuvre pour l’année 2022-2023 des politiques de jeunesse, d’engagement civique et de sport.

La loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants a renforcé le contrôle des antécédents judiciaires de tous les professionnels et bénévoles intervenant auprès des jeunes, notamment dans les accueils collectifs de mineurs (ACM). Elle a modifié notamment et étendu l’article L 133-6 du Code de l’action sociale et des familles (CASF) dont les dispositions fondent le régime d’incapacité d’exercice qui leur est applicable.

Après la possibilité de s’inscrire au Bafd à 18 ans au lieu de 21 ans, les jeunes peuvent désormais participer à la première saison de formation générale du Bafa dès qu’ils ont atteint leur seizième anniversaire. Cette décision fait partie des vingt-cinq mesures annoncées dans le cadre du plan gouvernemental « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs ».

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l’État.

Issu directement des travaux des Assises de l’animation, le plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs » initié par Sarah El Haïry, secrétaire d’État à la Jeunesse, définit 25 mesures dont l’objectif affiché est d’améliorer les conditions d’exercice de l’animation, pour les enfants et les familles qui en bénéficient comme pour les animateurs. Une instruction détaille les mesures applicables depuis la rentrée 2022.

La Direction de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative a mis récemment en ligne un guide à l’attention des organisateurs d’ACM et des équipes d’animation, intitulé « Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs (ACM) ». En voici la synthèse.