Réglementation

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l’État.

Issu directement des travaux des Assises de l’animation, le plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs » initié par Sarah El Haïry, secrétaire d’État à la Jeunesse, définit 25 mesures dont l’objectif affiché est d’améliorer les conditions d’exercice de l’animation, pour les enfants et les familles qui en bénéficient comme pour les animateurs. Une instruction détaille les mesures applicables depuis la rentrée 2022.

La Direction de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative a mis récemment en ligne un guide à l’attention des organisateurs d’ACM et des équipes d’animation, intitulé « Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs (ACM) ». En voici la synthèse.