Le protocole sanitaire repasse au niveau 2 dans tous les départements le 15 novembre

"Tous les assouplissements envisagés seront reportés. Le port du masque à l’école sera donc pour le moment maintenu", a déclaré Emmanuel Macron le 9 novembre 2021 lors d'une allocution télévisée. Le président de la République a estimé que "nous n’en avons pas fini" avec l’épidémie de Covid, avec, "depuis trois semaines", une "remontée des taux d’incidence". "L’application des gestes barrières doit faire l’objet d’une attention accrue, il faut reprendre nos efforts", a déclaré le président. Cela signifie que tous les départements passeront en niveau 2 du protocole à partir du lundi 15 novembre, a précisé le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.

Actuellement, 39 départements appliquent le niveau 1 du protocole sanitaire à l’école – qui dispense les élèves des écoles élémentaires du port du masque – et 57 le niveau 2. La Guyane restera en niveau 4.

Les accueils collectifs de mineurs, dont le niveau de protocole est calqué sur celui des écoles, repasseront donc eux aussi au niveau 2 dans tous les départements, après déjà un élargissement à 40 départements supplémentaires le 8 novembre. Pour rappel, ce niveau 2 du protocole prévoit dans les ACM :

• le maintien des mesures renforcées d’aération et de lavage des mains ;
• le port du masque obligatoire en intérieur pour les encadrants et les mineurs de 6 ans ou plus (droit commun en extérieur, c'est-à-dire application des règles définies localement par les préfets) ;
• la limitation obligatoire du brassage entre groupes de mineurs ;
• la désinfection des surfaces fréquemment touchées plusieurs fois par jour et des tables du réfectoire après chaque service ;
• l'autorisation des activités physiques et sportives en extérieur ainsi qu’en intérieur. Mais en intérieur, absence de sports de contact et distanciation adaptée selon la pratique sportive.

Confirmation de la Djepva

Mise à jour du 16/11/2021 : Un courriel de la Djepva adressé aux organisateurs d'ACM a confirmé ces mesures le 16 novembre 2021, voici son contenu :

"Mesdames, Messieurs,

Pour faire face à une recrudescence de l’épidémie de covid-19, le protocole sanitaire en vigueur sera rehaussé du niveau 1, pour les départements qui en ont bénéficié dans les dernières semaines, au niveau 2 à compter du lundi 15 novembre 2021.

Le niveau 2 du protocole prévoit des mesures de protection renforcées, notamment la limitation des brassages, l’augmentation de la fréquence des désinfections et le respect d’une distanciation physique adaptée pour les activités physiques et sportives en intérieur.

De plus, en application des dispositions du décret n°2021-1471 du 10 novembre 2021 modifiant le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, le port du masque est obligatoire pour les encadrants et les mineurs de six ans ou plus dans les espaces clos de ces accueils également à compter du lundi 15 novembre prochain.

Je vous invite à relayer dès à présent ces éléments d’information auprès de vos équipes et des familles.

J’appelle votre attention sur le fait que l’obligation du port du masque doit être appliquée avec discernement et ne doit pas conduire à refuser d’accueillir les mineurs se présentant sans masque. Conformément au protocole sanitaire applicable, l’organisateur doit doter chaque accueil de masques afin qu’ils puissent être fournis aux mineurs qui n’en disposeraient pas.  

Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l'appui nécessaire à la mise en œuvre de cette mesure.

Sincèrement,

Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 6 octobre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 12 octobre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger les 4 scénarios de protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs.

> Cliquez ici pour télécharger la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM du 7 septembre 2021.